Incoterms 2020

Incoterms 2020

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Incoterms 2021

Cette page est destinée à suivre et présenter la mise en œuvre de la version 2020 des Incoterms. Je ne reprends pas ici la définition, les origines ou encore le principe général que vous pouvez trouvez sur la page ZOOM consacrée aux Incoterms et la version 2010 qui reste d'actualité, au moins jusqu'au 1er janvier 2020.
Il est nécessaire de rappeler que même après le 1er janvier 2020, il est tout à fait possible d'utiliser une version antérieure des incoterms. C'est la raison pour laquelle les parties doivent indiquer dans leur contrat la version des incoterms qui sert de référence.
Exemple : EXW, Marseille - Incoterms 2020.

La nouvelle version des Incoterms est donc parue en septembre 2019 pour être utilisable dès janvier 2020.

Présentation de la version 2020 :

La première chose qui est acquise, c’est que les Incoterms 2020 ne seront pas une révolution ! On parlera plus d’un dépoussiérage, d’ajustements à certaines pratiques mais pas de modifications lourdes.
En fait, l’initiative la plus importante de cette version 2020 se trouve dans la manière de présenter les différentes règles, qui permet de guider plus efficacement les acteurs vers la bonne solution. Ainsi l’accent est mis sur davantage d’explication sur chaque règle.

Avant toute chose, il est nécessaire de rappeler que les incoterms (quelque soit leur version) n'ont pas de caractère obligatoire mais sont tellement pratiques pour sécuriser tout échange de bien (à l’international, à l’intérieur de l’UE, mais aussi en vente nationale).

Parmi les grands changements de cette version il y a :

  • Des changements concernant l’utilisation de l’Incoterm FCA : Si un vendeur en FCA a besoin d’un connaissement avec une annotation de « mise à bord », les incoterms 2020 prévoient le mécanisme optionnel suivant : si les parties sont d’accord, l’acheteur doit demander à son transporteur d’émettre un connaissement au vendeur comportant une annotation de « mise à bord ».
  • La modification des obligations d’assurance de l’Incoterm CIP : Le vendeur est tenu d’avoir une couverture d’assurance étendue conforme aux clauses (A) de l’Institute Cargo Clause ou similaire, plutôt qu’à la couverture plus limitée des clauses (C). Les parties peuvent toujours se mettre d’accord sur un niveau de couverture inférieur.​
  • Le changement du DAT en DPU
  • Une prise en compte des évolutions des pratiques commerciales internationales les plus récentes
  • La prise en compte des préoccupations de sûreté et de sécurité
  • Une application smartphones et tablettes adaptée aux besoins des PME
  • L’amélioration des notices explicatives grâce à des graphiques, notes et conseils d’utilisation

 

Voici le premier tableau des incoterms 2020, des commentaires et précisions viendront compléter ces informations. 

La version 2020 conserve, le découpage en 2 catégories des 11 incoterms :

  • Les incoterms multimodaux : si utilisation de un ou plusieurs modes de transport que ce soit air, terre, fer, mer.
  • Les incoterms maritimes ou fluviaux.

 

Incoterms 2020

Comme dans les versions précédentes, dans la pratique, les Incoterms 2020 sont désignés par un sigle qui correspond aux lettres de la version anglaise. Cependant, même si elle est moins utilisée dans le milieu professionnel, il existe une version française.

EXW  Ex Works  A l’usine

FCA : Free Carrier (Franco transporteur)

CPT : Carriage Paid To (Port payé jusqu’à)

CIP : Carriage Insurance Paid to (Port payé, assurance comprise jusqu’à)

DAP : Delivered At Place (Rendu au lieu de destination)

DPU : Delivered at Place Unloaded (Rendu au lieu de destination déchargé)

DDP : Delivered Duty Paid  (Rendu droits acquittés)

Incoterms 2020 2

Attention : Les Incoterms maritimes doivent être réservés aux marchandises transportées en vrac et au transport conventionnel (marchandises non conteneurisées).

FAS : Free Alongside Ship (Franco le long du navire)

FOB : Free On Board (Franco à bord)

CFR : Cost and FReight (Coût et fret)

CIF : Coste, Insurance & Freight (Coût, assurance et fret)

 

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Articles à consulter pour avoir les premières informations fiables :  

 


 

 

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