Carnet TIR

Définition de Carnet TIR

 

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Un carnet TIR est un carnet à feuillets détachables utilisé pour une opération de transit international routier. 

C'est un document de transit douanier utilisé pour démontrer l'existence de la garantie internationale pour les droits et taxes pour les marchandises transportées sous régime TIR. Les carnets TIR sont délivrés à des opérateurs agréés, par l'Association Française du Transport Routier International (AFTRI), association française émettrice et garante de carnets TIR habilitée par les autorités douanières. Ils sont composés d'une couverture, d'un manifeste et d'un nombre de feuillets variable selon les besoins :

  • Il peut comporter 4, 6, 14 ou 20 volets ; 2 volets étant nécessaires pour chaque pays traversé, (le nombre de volets indique donc le nombre de pays couverts par le Carnet TIR, pays de départ et de destination inclus). Un Carnet à 20 volets, par exemple, peut être utilisé pour transiter à travers 10 pays maximum.Chaque Carnet TIR porte un numéro de référence unique.