C'est l'ensemble des documents nécessaires pour le traitement d'une opération d'import-export.
Exemples :
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Documents
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Emetteur
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Destinataire
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Commentaires
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Document commerciaux :
- Facture commerciale
- Liste de colisage
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exportateur
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acheteur
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Vérification du nombre de colis, poids, dimensions… non obligatoire mais indispensable.
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Documents douaniers et fiscaux ;
Déclaration d’exportation ;
Déclaration d’échange de bien (DEB)
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Exportateur
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Importateur
Exportateur
Pays exportateur
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Justificatif de l’exportation accompagné éventuellement des documents exigés pour la déclaration (certificat d’origine, licence…)
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Documents liés à la forme du paiement :
-Ordre de virement
-Lettre de change
-Notification d’ouverture de crédit documentaire…
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Exportateur
banque
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Importateur
banque
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La gestion de la liasse documentaire
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Documents liés à la mise en place du transport.
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Selon les cas :
Exportateur
Importateur
Transporteur
…
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Selon les cas :
Transporteur
Transitaire
Exportateur
Importateur
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Indique toutes les informations nécessaires à la mise en place et à la tarification du transport
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Documents d’assurance, certificat ou police d’assurance.
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L’assureur
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L’assuré : soit l’acheteur, soit le vendeur selon les cas.
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Dépend de l’incoterm de la vente.
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