Marchandise prohibée

Définition de Marchandise prohibée

 

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Une marchandise prohibé est une marchandise dont l’importation ou l’exportation est interdite à titre absolu ou soumise (à l’exportation) à des restrictions de diverses natures. 

Il faut distinguer les marchandises prohibés à l'importation et à l'exportation :

  • A l'importationCertaines marchandises, certains animaux et végétaux sont interdits d'importation en France. Ces interdictions d'entrée découlent de textes nationaux, européens et internationaux. Elles visent la protection, la défense ou la sauvegarde de la santé, l'ordre, la sécurité et la moralité publics et du patrimoine culturel et environnemental français. Le voyageur qui transporte une marchandise interdite risque sa saisie, une amende et parfois une peine de prison. 
    • Exemples de produits : des produits et objets à caractère pédophile (comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique), des produits contenant des substances dangereuses (comme les sels de plomb ou le nickel), des biberons contenant du bisphénol A (aussi interdits de vente en Europe), des stupéfiants et des psychotropes (sauf ordonnance ou certificat médical ou autorisation d'importation pour les médicaments, substances ou préparations classés comme stupéfiants ou psychotropes), des carnivores domestiques (chiens, chats et furets) non identifiées et non vaccinés contre la rage, des chiens d'attaque, des peaux ou fourrures de chats et de chiens et de tout produit en contenant, certains végétaux, produits végétaux et autres produits (écorces, semences, pollen...) pouvant être porteurs d'organismes nuisibles dangereux pour la flore.... la liste est longue (voir site de la douane).
  • A l'exportation : les contrefaçons ; les produits pédophiles : c’est à dire " les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique " ; l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996)....