Code HS (ou SH)

Définition de Code HS (ou SH)

 

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Le code HS (en anglais, Harmonized System) ou système de nomenclature du Système Harmonisé (SH) a été développé et est maintenu par l'Organisation Mondiale des Douanes (www.wcoomd.org). Le code SH est un code de reconnaissance internationale. Il est utilisé principalement dans l'établissement de la nomenclature douanière nationale et la collecte des statistiques du commerce mondial. Le code HS est composé de 6 chiffres. Certains pays exigent qu'il soit mentionné pour l'expédition des marchandises.

Voir aussi : Nomenclature combinée ; Taric